Déposée le 31 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MAGNETI MARELLI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAGNETI MARELLI FRANCE domicilié(e) 19, rue Lavoisier, 92000 NANTERRE (dossier no 2175948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2175948) - France.
La marque SOLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGNETI MARELLI FRANCE, (Société Anonyme) - 19, rue Lavoisier, 92000 NANTERRE (dossier no 2175948) - France - SIREN 652044827
Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2175948) - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2175948 - Publication au BOPI 2000-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Inscription le 3 janvier 2007 - Concession de licence n°446143 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 1 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398736 - Publication au BOPI 2004-09-01
Inscription le 4 novembre 1997 - Concession de licence n°245149 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 4 novembre 1997 - Concession de licence n°245148 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 27 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331971 - Publication au BOPI 2001-09-27
Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367208 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 28 octobre 2003 - Résiliation de licence n°382445 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367210 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182701 - Publication au BOPI 1995-03-03
Produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées;outils à main, machines-outils, meules diverses ainsi que leurs accessoires et pièces détachées;machines agricoles, instruments de culture et leurs organes ainsi que leurs accessoires et pièces détachées;machines à vapeur et leurs organes ainsi que leurs accessoires et pièces détachées;articles d'horlogerie, de chronométrie ainsi que leurs accessoires et pièces détachées;machines glacières;appareils de réfrigération, de stérilisation, appareils pour la fabrication des eaux gazeuses, appareils de nettoyage par le vide, appareils à marquer à chaud et à froid;fours de boulangerie et fours en tous genres, gazogènes;machines à imprimer et matériel d'imprimerie;machines à écrire, à dicter;machines à laver;à plisser les étoffes;moteurs à combustion interne;moulins à grains, meules de moulin, pétrins mécaniques, pompes, poulies, bondes automatiques, couvre-joints, pulvérisateurs de vigne, saturateurs et leurs organes ainsi que leurs accessoires et pièces détachées;engins de constructions navales, d'aviation et d'aérostation ainsi que leurs organes, accessoires et pièces détachées;engins fixes ou roulants de matériel de chemin de fer, rails, wagons, locomotives ainsi que leurs organes, accessoires et pièces détachées;voitures ordinaires (hippomobiles), voitures automobiles, voitures automobiles à hélice aérienne, pneumatiques pour ces voitures, carrosseries pour voitures de tous genres ainsi que leurs accessoires et pièces détachées
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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